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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) THEOREME INGENIERIE
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THL CONSEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THL CONSEIL
THEOREME INGENIERIE, SAS

Numéro de dépôt :
3849806
Date de dépôt :
27/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2021
THL CONSEIL de THEOREME INGENIERIE

Présentation de la marque THL CONSEIL

Déposée le 27 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THEOREME INGENIERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THL CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THEOREME INGENIERIE domicilié(e) 2 Rue Claude Debussy - 60110 - MERU - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 293 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THEOREME INGENIERIE domicilié(e) 2 Rue Claude Debussy - 60110 - MERU - France.

La marque THL CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THL CONSEIL est expirée depuis le 27 juillet 2021.

THEOREME INGENIERIE a également déposé les autres marques suivantes : THEOREME ARCHITECTURE , THEOREME DEVELOPPEMENT


THEOREME INGENIERIE, SAS - 2 Rue Claude Debussy - 60110 - MERU - France - SIREN 514293349


THEOREME INGENIERIE - 2 Rue Claude Debussy - 60110 - MERU - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.